L'organisation d'une tournée à l'étranger implique le plus souvent la collaboration du producteur du spectacle avec des diffuseurs étrangers relevant de législations différentes de celle du producteur. Des contraintes d'ordre juridique se posent nécessairement dans le cadre de l'organisation d'une tournée à l'étranger.
Par exemple, des autorisations de travail et des visas peuvent être nécessaires selon le lieu des représentations, la circulation du matériel hors UE et EEE est soumise à un formalisme particulier... Territorialité de la TVA, rémunération des salariés détachés à l'étranger, pays de versement des charges sociales sont autant de questions que le producteur du spectacle doit se poser.
I.Autorisations de travail et de séjour
Les ressortissants français n'ont aucune formalité à remplir pour séjourner et travailler au sein de l’UE, l’EEE de la Suisse, Andorre et Monaco.
En revanche, pour chacun des déplacements effectués dans des États tiers, il est indispensable de contacter les ambassades ou les consulats de France des pays concernés afin de connaître les conditions liées à l'obtention d'un visa et d'un permis de travail.Le partenaire étranger peut éventuellement effectuer les démarches pour le compte de l'employeur français.
II.Circulation du matériel : le carnet ATA
Le carnet ATA est le passeport du matériel qui est exporté temporairement en dehors de l’UE et l’EEE et auprès des Etats ayant adhéré à la Convention ATA de Bruxelles et ou à la Convention d’Istanbul. La liste des pays est consultable ici.
Ce carnet n’est pas nécessaire dans les mouvements au sein de la communauté européenne, sauf pour les opérations effectuées entre la métropole et les DOM-TOM. Il permet de réduire les formalités douanières et de suspendre le paiement des droits et taxes normalement exigibles à l’entrée de chaque pays de destination ou de transit.
Le carnet ATA vise notamment l’exportation et l’admission du matériel professionnel. Dans le cadre d’une tournée, il s’agira donc des décors, des costumes, des instruments de musique, et plus largement de tout le matériel permettant d’assurer les obligations liées à la réalisation du contrat de spectacle.
Le carnet est délivré par les Chambres de commerce et d’industrie (CCI). Son montant varie en fonction du pays d’exportation et de la valeur du matériel qu’il couvre.
III.TVA applicable au contrat de cession
a.Vente du spectacle dans un pays de l’UE, l'EEE
1.La compagnie française et l’organisateur étranger sont tous les deux assujettis à TVA (B to B)
TVA applicable. Lorsque le prestataire et le preneur sont tous les 2 assujettis à TVA (on parle alors de relation "B to B"), la TVA applicable est celle du lieu d'établissement du preneur (art. 259 1° et 2° du Code général des impôts et art. 53 de la directive 2006/112/C du 28 novembre 2006 modifiée par la directive 2008/08/CE du 12 février 2008).
Mécanisme de l'autoliquidation. Lorsque le preneur assujetti est établi au sein de l'UE ou de l'EEE, c'est le mécanisme de l'autoliquidation qui s'applique, c'est-à-dire que la TVA est déclarée et acquittée directement par le preneur dans son pays.Le contrat de cession est alors facturé HT par le producteur français. La facture doit obligatoirement mentionner que la TVA est due par le preneur et faire référence à l'article 283 1) du Code général des impôts (art. 283 du Code général des impôts ). Lorsque le prestataire est français, il ne faut pas oublier d'établir la Déclaration Européenne de Services.
Exemple : Un théâtre espagnol assujetti à TVA achète un spectacle à une compagnie française également assujettie à TVA, c'est donc la TVA espagnole qui s'applique au contrat de cession.
2.Producteur de spectacles français assujetti à TVA et organisateur de spectacles étranger non assujetti à TVA : relation "B to C"
TVA applicable. Dans la situation d'un prestataire assujetti à TVA qui vend à un preneur non assujetti, la TVA est due au lieu d'exécution matérielle de la prestation (art. 259 A 5° du Code général des impôts et art. 54 de la directive 2006/112/CE du 28 novembre 2006 modifiée par la directive 2008/08/CE du 12 février 2008).
Modalités de déclaration et de versement de la TVA. Dans les relations "B to C" le système de l'autoliquidation ne s'applique pas, la prestation est alors facturée TTC par le producteur français.
3.Producteur de spectacles non assujetti à TVA et organisateur de spectacles assujetti à TVA : relation "C to B"
Lorsque le prestataire n'est pas assujetti à la TVA, l'opération n'entre pas dans le champ d'application de la taxe et la prestation doit alors être facturée HT.
b.Vente du spectacle dans un pays hors UE, EEE
En dehors des pays membres de l'Union européenne ou des pays membres de l'Association européenne de libre échange (AELE) ou membres de l'Espace économique européen (EEE) avec lesquels les règles européennes s'appliquent, il aux législations fiscales du pays d’accueil du spectacle pour connaître la fiscalité applicable au contrat.
IV.Rémunération des salariés détachés à l'étranger
L’artiste, le technicien ou le membre du personnel administratif détaché à l’étranger bénéficie des mêmes conditions de travail que lorsqu’il exerce son activité en France.
L'employeur doit par conséquent :
- rédiger un contrat de travail et respecter l’ensemble des formalités liées à l’embauche (déclaration unique d'embauche, fiche de paye, inscription sur le registre unique du personnel, voir étude "Embauche" ) ;
- appliquer l’ensemble des dispositions prévues par la convention collective applicable (salaires minima, prise en charge des frais de déplacement, prise en charge des frais de passeport et de visa, respect des congés, etc.) ;
- verser à ses salariés des allocations forfaitaires de grand déplacement destinées à compenser les dépenses supplémentaires de repas et de logement (voir étude "Frais professionnels" - cf. IV. B. 2.a) ou prendre en charge directement les frais de logement, de repas et de petit-déjeuner.
V.Pays de versement des charges sociales
a.Détachement ou auto-détachement d'un travailleur ressortissant français dans l'Union européenne (UE), l'Espace économique européen (EEE) ou la Suisse
1.Pays concernés par les règlements communautaires de 2004 et 2009
Les dispositions des règlements communautaires n°883/2004 et n°987/2009 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale s'appliquent :
- aux travailleurs (salariés ou indépendants) ressortissants de l'Union européenne lors de leur détachement sur le territoire de l'un de ces États membres (art. 2 du règlement communautaire n°883/2004) ;
- aux ressortissants des États tiers qui résident dans l'UE, lors de leur détachement sur le territoire de l'un de ces États membres (règlement communautaire n°1231/2010 applicable aux ressortissants de pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par les dispositions des règlements mentionnés ci-dessus uniquement en raison de leur nationalité). Le Royaume-Uni et le Danemark n'ont pas adopté ce règlement, ils relèvent par conséquent toujours des précédents règlements prévoyant également cette possibilité (règlements (CEE) n°1408/71 et n°574/72), mais selon des procédures différentes. Ces pays appliquent par conséquent toujours les anciennes procédures avec les formulaires E101, dans le cas de ressortissants d'États tiers uniquement ;
- aux travailleurs ressortissants de l'UE lors de leur détachement en Suisse ou dans un des de l'EEE (soit l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège).
Ainsi, sont par exemple soumis aux dispositions de ces règlements : un administrateur de compagnie français qui effectue une prestation de travail en Belgique ; des comédiens ressortissants australiens résidant en France, détachés par leur employeur français dans un État membre de l'Union européenne (hors Royaume-Uni et Danemark).
2.Détachement d’un travailleur salarié
a.Principe
Le salarié détaché sur le territoire d'un État membre autre que celui où il exerce habituellement son activité ne peut être redevable des cotisations sociales que dans un seul État membre : la double cotisation n'est pas possible (art. L761-1 du Code de la sécurité sociale et art. 11§1 du règlement communautaire n°883/2004).
Il demeure affilié à la législation de sécurité sociale du pays habituel d'emploi à condition que la durée prévisible du travail à effectuer ne dépasse pas 24 mois et qu'il ne soit pas envoyé en remplacement d'un autre salarié (art. 12 § 1 du règlement communautaire n°883/2004).
b.Conditions
Maintien du lien de subordination. Le salarié peut bénéficier du détachement si le lien de subordination avec son employeur d'origine subsiste pendant la mission, s'il reste placé sous l'autorité de ce dernier (art. 1 § 3 de la décision A2 du 12 juin 2009 concernant l'interprétation de l'article 12 du règlement n°883/2004).L'employeur français, une compagnie ou un théâtre par exemple, doit donc demeurer responsable du paiement des salaires, du recrutement, des directives données à ses salariés, du licenciement éventuel, etc.
Application du régime de sécurité sociale français depuis au moins 1 mois. Un employeur peut embaucher un travailleur pour le détacher à l'étranger à condition qu'il soit avant le début de l'activité salariée déjà soumis à la législation française où est établi l'employeur depuis au moins 1 mois (art. 14 §1 du règlement communautaire n°987/2009 et art. I. § 4 de la décision A2 du 12 juin 2009 concernant l'interprétation de l'article 12 du règlement communautaire n°883/2004).Il peut ainsi s'agir de salariés (comédien, technicien, administrateur, etc.) spécialement recrutés en vue ce détachement (par exemple pour une tournée à l'étranger), à la condition que ces salariés soient soumis au régime de sécurité sociale français depuis au moins 1 mois.
Exercice d'une activité substantielle par l'employeur sur le territoire français. Enfin, pour pouvoir détacher un salarié français, l'employeur doit exercer une activité substantielle en France.Pour vérifier si l'employeur effectue une activité substantielle sur le territoire français (cas d'une compagnie qui exercerait de nombreuses activités dans un autre pays par exemple), l'Administration examine un certain nombre de critères (lieu du siège social, lieu où les travailleurs détachés sont recrutés, chiffre d'affaires réalisé dans chaque pays, etc. - art. I § 4 de la décision A2 du 12 juin 2009).
c.Cotisations visées par les règlements communautaires
Le détachement permet au salarié de rester assujetti au régime de protection sociale français. L’employeur continue donc à cotiser en France auprès de l’ensemble des organismes de sécurité sociale (Urssaf), de chômage (Pôle emploi), de congés spectacles, de formation professionnelle (Afdas).La CSG et CRDS continuent également à être dues, ainsi que les cotisations spécifiques prévues par certaines conventions collectives (voir étude "Tableau récapitulatif des charges sociales des personnels permanents et intermittents" ).
Ceci permet au salarié de bénéficier des différentes prestations sociales y compris du régime d’assurance chômage. L’activité exercée dans le cadre de ce détachement peut donc relever du régime des intermittents du spectacle et le nombre d’heures déclarées par l’employeur sera ainsi retenu pour la recherche des 507 heures (voir étude "Assurance chômage : règles d'indemnisation (régime général et annexes VIII et X)" ).
3.Détachement d’un travailleur non salarié (auto détachement)
"La personne qui exerce une activité non salariée dans un État membre et qui part effectuer une activité semblable dans un autre État membre demeure soumise à la législation du premier État membre, à condition que la durée prévisible de ce travail n'excède pas 24 mois" (art. 12 § 2 du règlement communautaire n°883/2004).
Exercice de l'activité non salariée depuis au moins 2 mois. Afin de rester soumis au régime de protection sociale français dont il relève, le travailleur indépendant doit exercer son activité depuis au moins 2 mois (art. 2 de la décision A2 du 12 juin 2009 concernant l'interprétation de l'article 12 du règlement communautaire n°883/2004).
Exercice habituel d'une activité substantielle sur le territoire français. Cette condition est évaluée par l'Administration française sur la base de critères tels que notamment (art 2 de la décision A2 du 12 juin 2009) :
- l'usage de bureaux ;
- le versement d'impôts en France ;
- la détention d'un numéro de TVA ;
- l'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au registre des métiers.
S'il remplit ces conditions, le travailleur non salarié demeure affilié à la législation de sécurité sociale française et continue à cotiser pour sa protection sociale en France.
4.Procédure pour le détachement et l’auto détachement
La procédure à suivre dépend de la durée du détachement ou de l’auto détachement. Pour plus de précisions, se reporter au site www.ameli.fr.
b.Détachement et auto-détachement d'un travailleur français dans un pays signataire d'une convention bilatérale de sécurité sociale avec la France
1.Champ d’application
Chaque convention bilatérale s'applique aux travailleurs ayant la nationalité de l'un ou l'autre des 2 États signataires. Mais il existe quelques exceptions ; les ressortissants d'États tiers, résidant dans l'État signataire à la convention, peuvent ainsi être concernés par certains accords. C'est notamment le cas dans les conventions conclues avec Andorre, le Canada, le Chili, la Corée, les États-Unis, le Japon, Monaco, Québec.
Il convient par conséquent, dans tous les cas de détachement hors UE, EEE et Suisse, de vérifier si une convention bilatérale de sécurité sociale a été conclue avec la France et ce qu'elle prévoit.
2.Travailleur salarié
Toutes les conventions bilatérales de sécurité sociale signées par la France prévoient pour l'employeur qui souhaite détacher un salarié, la possibilité de s'acquitter du paiement des cotisations sociales dans le pays habituel d'emploi.
L'employeur est par conséquent dispensé du paiement des cotisations dans le pays d'accueil pendant la durée maximale du détachement prévue par l'accord.
Ainsi, en application de la convention bilatérale conclue avec les États-Unis, un comédien ressortissant français qui est détaché par le producteur dans le cadre d'une tournée à New-York demeure affilié au régime français de protection sociale.
Le détachement permet au salarié de rester assujetti au régime de protection sociale français. L’employeur continue donc à cotiser en France auprès de l’ensemble des organismes de sécurité sociale (Urssaf), de chômage (Pôle emploi), de congés spectacles, de formation professionnelle (Afdas), la CSG et CRDS continuent également à être dues, etc.
Ceci permet au salarié de bénéficier des différentes prestations sociales y compris du régime d’assurance chômage. L’activité exercée dans le cadre de ce détachement peut donc relever du régime des intermittents du spectacle et le nombre d’heures déclarées par l’employeur peut ainsi être retenu pour la recherche des 507 heures (voir étude "Assurance chômage : règles d'indemnisation (régime général et annexes VIII et X)" ).
3.Travailleur indépendant
Certaines de ces conventions ne reconnaissent pas aux travailleurs indépendants la possibilité de s'auto-détacher, c'est ainsi le cas dans les conventions bilatérales conclues avec le Bénin, le Cameroun, le Maroc.
A titre d'exemple, un administrateur exerçant sont activité en tant que travailleur indépendant et ressortissant français qui part s'occuper d'une tournée au Maroc, doit s'acquitter du versement des cotisations auprès des organismes marocains et français, et réciproquement.
A l'inverse, l'auto-détachement est prévu notamment dans les conventions conclues avec Andorre, Québec, le Canada, le Chili, la Corée, les États-Unis, la Tunisie, le Japon. Dans ces cas, les travailleurs indépendants peuvent continuer à cotiser auprès de leur régime de protection sociale français, et non dans le pays d'exercice de la prestation professionnelle.
4.Procédure de demande de détachement ou d’auto détachement
La procédure à suivre dépend de la durée du détachement ou de l’auto détachement. Pour plus de précisions, se reporter au site www.ameli.fr.
c.Détachement en dehors de l'UE, l'EEE et de la Suisse, et en l'absence d'une convention bilatérale de sécurité sociale
En dehors de l'application du règlement communautaire n°883/2004 ou d'une convention bilatérale de sécurité sociale, le paiement des cotisations sociales s'effectue dans le pays du lieu d'exécution de la prestation. Ainsi, un employeur établi en France et qui détache un comédien ressortissant Français dans le cadre de représentations théâtrales en Argentine ou au Brésil par exemple doit s'acquitter du paiement des cotisations auprès des organismes argentins ou brésiliens.
Par ailleurs, l'article L761-2 du Code de la sécurité sociale ( ) prévoit que le salarié ressortissant français qui est détaché à l'étranger par son employeur est soumis à la législation française de sécurité sociale.
Par conséquent, le producteur qui envoie pour une tournée un comédien ressortissant français dans un pays hors UE ou hors EEE ou qui n'a pas signé d'accord de sécurité sociale avec la France, par exemple au Brésil ou en Argentine, doit s'acquitter d'une double cotisation en France et dans le pays du lieu des représentations.
Il convient de rappeler que dans ces cas, la durée maximale de détachement est de 3 ans, renouvelable 1 fois (art. R761-1 du Code de la sécurité sociale ).
La procédure à suivre dépend de la durée du détachement ou de l’auto détachement. Pour plus de précisions, se reporter au site www.ameli.fr.
VI.Assurance chômage des artistes et des techniciens français à l'étranger
a.Artistes et techniciens détachés à l’étranger
"L'article 3 des annexes VIII et X précise que pour la justification des 507 heures, seul le temps de travail effectif exercé dans le champ d'application des annexes est retenu. Il en résulte que les périodes de détachement accomplies hors de France pour le compte d'un employeur relevant de ce champ peuvent être prises en compte" (art. 2.1.2.4. de la circulaire du 21 juillet 2016).
Ce qui est logique dans la mesure où l'intermittent qui est détaché par son employeur hors de France conserve un lien de subordination avec cet employeur et reste affilié au régime français d'assurance chômage.
Cette période de détachement peut être effectuée dans un État membre de l'UE, de l'EEE ou en Suisse ou dans tout autre État (art. 2.1.2.4. de la circulaire du 21 juillet 2016).
L'activité exercée dans le cadre de ce détachement peut donc relever de l'annexe VIII ou X et le nombre d'heures de travail déclaré par l'employeur peut ainsi être retenu pour la recherche des 507 heures.
b.Artistes et techniciens directement embauchés par le producteur étranger (expatriation)
La circulaire n°2016-25 du 21 juillet 2016 relative à l’indemnisation du chômage dans les branches du spectacle prévoit que (article 2 .1.2.4.2) :
- pour les artistes embauchés directement par un employeur de l’UE, l’EEE, ou de la Suisse, Pôle emploi retient 6 heures par jour travaillé et les intègre au titre de l’annexe X. Attention, les heures doivent être attestées par l’Etat d’emploi sur le formulaire européen « U1 ».
- pour les techniciens directement embauchés par un employeur de l’UE, l’EEE ou de la Suisse, les heures ne sont jamais comptabilisées pour la recherche des 507 heures. Elles ne sont prises en compte qu’au titre du régime général, selon la même règle : 1 jour travaillé = 6 heures, et sur présentation du formulaire « U1 ».
- dans le cadre d’une embauche directe (artiste ou technicien) dans un pays hors UE, EEE, ou Suisse aucune heure de travail n’est prise en compte au titre de l’assurance chômage en France.